Informations légales
Droits d'auteur et protection du contenu
Le présent site constitue une œuvre dont l'Hotel Cécil est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de l'Hotel Cécil ou de tiers ayant autorisé l'Hotel à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'Hotel Cécil, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Protection des informations et modifications des données
Conformément à l'article 27 de la loi 78-17, Informatique et Libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissés et procéder éventuellement à des rectifications aux données vous concernant par simple courrier adressé à :
Hotel Cécil
Markt 14, B
8660 De Panne
Belgique
hotel.cecil@belgacom.net
00 32 (0) 58 41 13 41
Swift-adres: GKCCBEBB
IBANCODE: Bank Dexia BE 14 – 0682 – 1359 – 9683
Le site Hotelcecil.be est un service réalisé par un bénévole:
Conception et Développement :
Mistri Enguerran
|
